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Règlements municipaux et d’urbanisme

Règlements municipaux

Cette section comporte certains règlements adoptés par la Ville de Marieville ainsi que les règlements d’amendement. Les documents de cette section n’ont aucune valeur légale et sont présentés à titre informatif seulement. Seule une copie conforme d’un règlement et de chacun de ses règlements d’amendement obtenue au service du Greffe a une valeur légale.

Voici quelques-uns des règlements municipaux applicables sur le territoire de la ville de Marieville :

1111-08 - Les animaux
 
1112-08 - Les feux extérieurs
 
1113-08 - L'utilisation extérieure de l'eau provenant de l'aqueduc municipal
 
1114-08 - Les nuisances
 
1115-08 - La qualité de vie 
 

Règlements d’urbanisme

Règlement de zonage
 

Chapitre 1 Dispositions déclaratoires et interprétatives - (art. 1-25)
Chapitre 2 Dispositions administratives - (art. 26-33)
Chapitre 3 Terminologie - (art. 34)
Chapitre 4 La classification des usages - (art. 35-112)
Chapitre 5 Dispositions applicables à toutes les zones - (art. 113-140)
Chapitre 6 Dispositions applicables aux usages résidentiels - (art. 141-338)
Chapitre 7 Dispositions applicables aux usages commerciaux - (art.339-580)
Chapitre 8 Dispositions applicables aux usages industriels - (art. 581-659)
Chapitre 9 Dispositions applicables aux usages publics - (art. 660-757)
Chapitre 10 Dispositions applicables aux usages agricoles - (art. 758-800)
Chapitre 11 Dispositions applicables à l'affichage - (art. 801-860)
Chapitre 12 Dispositions particulières à certaines zones - (art. 861-895)
Chapitre 13 Dispositions applicables à la protection de l'environnement
- (art.896-929)
Chapitre 14 Dispositions applicables aux usages, aux constructions et aux enseignes dérogatoires protégés par droits acquis - (art.930-947)


Annexe A : Plan de zonage
 

Feuillet 1A - Zonage agricole, Partie Nord
Feuillet 1B - Zonage agricole, Partie Sud
Feuillet 2 - Zonage, Périmètre d'urbanisation


Annexe B : Les grilles des usages et des normes

Zones Agricoles (A)
A-1 A-10 ADC-2 ADH-7 AIP-1
A-2 A-11 ADC-3 ADH-8 AIP-2
A-3 A-12 ADC-4 ADH-9 AP-1
A-4 A-13 ADH-1 ADH-10 AP-2
A-5 A-14 ADH-2 ADH-11 AP-3
A-6 A-15 ADH-3 ADH-12 AP-4
A-7 A-16 ADH-4 ADH-13 ART-1
A-8 A-17 ADH-5 ADI-1  
A-9 ADC-1 ADH-6 ADI-2  

Zones Commerces (C)
C-1 C-5 C-9 C-13 C-17
C-2 C-6 C-10 C-14 C-18
C-3 C-7 C-11 C-15  
C-4 C-8 C-12 C-16  

Zones Habitations (H)
H-1 H-14 H-27 H-40 H-53
H-2 H-15 H-28 H-41 H-54
H-3 H-16 H-29 H-42 H-55
H-4 H-17 H-30 H-43 H-56
H-5 H-18 H-31 H-44 H-57
H-6 H-19 H-32 H-45 H-58
H-7 H-20 H-33 H-46 H-59
H-8 H-21 H-34 H-47 H-60
H-9 H-22 H-35 H-48 H-61
H-10 H-23 H-36 H-49 H-62
H-11 H-24 H-37 H-50  
H-12 H-25 H-38 H-51  
H-13 H-26 H-39 H-52  

Zones Industrie (I)
I-1 I-3 I-5 I-7  
I-2 I-4 I-6    

Zones Public (P)
P-1 P-8 P-15 P-22 P-29
P-2 P-9 P-16 P-23 P-30
P-3 P-10 P-17 P-24 P-31
P-4 P-11 P-18 P-25 P-32
P-5 P-12 P-19 P-26  
P-6 P-13 P-20 P-27  
P-7 P-14 P-21 P-28  

 

Les annexes C à M sont disponibles auprès du service du greffe de la Ville de Marieville

Annexe C Le plan D du schéma d'aménagement révisé de la MRC de Rouville, daté de novembre 2004
Annexe D Le tableau des unités animales / Paramètre A
Annexe E Le tableau des distances de base / Paramètre B
Annexe F Le tableau des coefficients d'odeurs / Paramètre C
Annexe G Le tableau des types de fumier / Paramètre D
Annexe H Le tableau des types de projet / Paramètre E
Annexe I Le tableau des facteurs d'atténuation / Paramètre F
Annexe J Le tableau des facteurs d'usage / Paramètre G
Annexe K Le plan C du shcéma d'aménagement révisé de la MRC de Rouville, daté de novembre 2004
Annexe L Les feuillets 3A et 6A de la cartographie 1986 concernant les zones à risque d'innondation sans indication des niveaux de récurrence, préparée par Aménatech inc. pour la MRC de Rouville et les feuillets 4A et 6A concernant les zones à risques d'érosion
Annexe M Plan identifiant les cours d'eau

 

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